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Marques déposées par BERGON Gilles
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CHATEAU DE COTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE COTS
BERGON Gilles
BERGON néé MORA Anne Marie

Numéro de dépôt :
97658740
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque CHATEAU DE COTS

Déposée le 7 janvier 1997 par BERGON Gilles et BERGON néé MORA Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE COTS »

Les déposants sont BERGON Gilles domicilié(e) “ Cots ”,33710 BAYON SUR GIRONDE (dossier no 2332069) - 33710 - France et BERGON néé MORA Anne Marie domicilié(e) “ Cots ”,33710 BAYON SUR GIRONDE (dossier no 2332069) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame BERGON Gilles domicilié(e) Cots,33710 BAYON (dossier no 2332069) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE COTS est expirée depuis le 7 janvier 2017.

BERGON Gilles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES AUBRETS


BERGON Gilles - “ Cots ”,33710 BAYON SUR GIRONDE (dossier no 2332069) - 33710 - France

BERGON néé MORA Anne Marie - “ Cots ”,33710 BAYON SUR GIRONDE (dossier no 2332069) - 33710 - France


Monsieur et Madame BERGON Gilles - Cots,33710 BAYON (dossier no 2332069) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2007 n°2332069 - Publication au BOPI 2007-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715351 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU DE COTS"